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Actu Juridique

Coronavirus (COVID-19) : la reprise (progressive) des courses hippiques

Parmi les multiples secteurs touchés de plein fouet par la crise économique découlant de la crise sanitaire liée au coronavirus (COVDI-19), il y le secteur hippique. Le Gouvernement vient de faire le point sur les mesures de soutien pour permettre …

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Actu Juridique

Coronavirus (COVID-19) : le point sur les appellations protégées

Durant la crise sanitaire liée au coronavirus (COVID-19), de nombreuses mesures urgentes ont été prises par le Gouvernement. Certaines de ces mesures visent les appellations protégées (label rouge, AOP et IGP) et assouplissent leurs cahiers des charges. Pourquoi ? Coronavirus …

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Actu Juridique

Coronavirus (COVID-19) : une annulation des loyers commerciaux pour les TPE

Le gouvernement s’est engagé à soulager dans la mesure du possible la trésorerie des petites entreprises touchées de plein fouet par la crise sanitaire. Focus sur les loyers commerciaux pour les TPE. Coronavirus (COVID-19) : appel à l’annulation de 3 …

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Actu Juridique

Coronavirus (COVID-19) : qu’est-ce qu’un masque grand public ?

Depuis le début de la crise sanitaire liée au coronavirus (COVID-19), la question des masques est souvent mise en avant. Le Gouvernement a décidé de faire un point sur cette question, en s’attardant sur le masque grand public dont la …

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coronavirus-(covid-19)-:-des-masques-vendus-en-pharmacie-?
Actu Juridique

Coronavirus (COVID-19) : des masques vendus en pharmacie ?

Dans le cadre de la lutte contre le coronavirus (COVID-19), les pharmaciens peuvent-ils vendre des masques ? Réponse… Coronavirus (COVID-19) : les pharmaciens sont autorisés à vendre des masques ! Face à la crise sanitaire liée au COVID-19 et aux …

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coronavirus-(covid-19)-:-de-l’arret-de-travail-a-l’activite-partielle
Actu Sociale

Coronavirus (COVID-19) : de l’arrêt de travail à l’activité partielle

Les arrêts de travail dérogatoires, indemnisés conjointement par la caisse de sécurité sociale et l’employeur, mis en place suite à la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 vont prendre fin le 30 avril 2020. Que va-t-il se passer à …

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coronavirus-(covid-19)-:-exoneration-sociale-et-fiscale-de-l’aide-versee-par-le-fonds-de-solidarite
Actu Juridique

Coronavirus (COVID-19) : exonération sociale et fiscale de l’aide versée par le Fonds de solidarité

Diverses précisions viennent d’être apportées sur le Fonds de solidarité créé pour faire face aux conséquences économiques du coronavirus. En voici un tour d’horizon. Coronavirus (COVID-19) : une exonération d’impôt et de cotisations sociales des aides versées Il est prévu …

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coronavirus-(covid-19)-:-focus-sur-les-heures-supplementaires
Actu Fiscale

Coronavirus (COVID-19) : focus sur les heures supplémentaires

Depuis le 1er janvier 2019, les sommes versées au titre des heures supplémentaires et complémentaires effectuées par un salarié sont exonérées d’impôt sur le revenu dans la limite annuelle de 5 000 €. Un plafond qui vient d’être revu à …

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coronavirus-(covid-19)-:-precisions-fiscales-pour-les-bailleurs-de-locaux-commerciaux
Actu Fiscale

Coronavirus (COVID-19) : précisions fiscales pour les bailleurs de locaux commerciaux

En raison de la crise sanitaire actuelle, le gouvernement a appelé les bailleurs de locaux loués à des entreprises à abandonner, dans la mesure du possible, les loyers dus par ces dernières. Focus sur le traitement fiscal de ces abandons …

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coronavirus-(covid-19)-:-en-cas-de-naissance-prematuree…
Actu Juridique

Coronavirus (COVID-19) : en cas de naissance prématurée…

Face à la crise liée au coronavirus (COVID-19), les consignes sanitaires sont strictes dans les maternités. Par principe, l’accompagnant doit quitter la maternité 2 h après la naissance et ne revenir que pour chercher la mère et l’enfant. Un principe …

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